Systèmes fonciers et systèmes cadastraux historiques

Documents de droit agraire antique et altomédiéval en Occident (IIe av. — Xe s. apr. J.-C.)

  Dans la perspective d’une future synthèse, une soixantaine de documents de droit agraire ou ayant un rapport étroit avec ce droit sont ici édités, traduits, et analysés en détail. Certains sont des monuments de l’histoire agraire, d’autres sont un peu moins connus. Cependant, des documents importants qu’on s’attendrait à trouver manquent encore et seront, à terme, insérés dans la série : ainsi des documents des Ve-IIIe s. av. J.-C. ; de la loi agraire de 111 avant J.-C. ; des grandes inscriptions africaines du IIe siècle apr. J.-C. ; de l’édit de Pîtres de 864, pour citer quelques exemples. Quinze de ces documents concernant la période 70 av. - 73 apr. J.-C. ont déjà été insérés dans la synthèse publiée en août dernier sur ce même site, en lien avec le programme des concours en 2015 et 2016 (Voir Gérard CHOUQUER, Etude juridique et historique du dominium et de la propriété foncière dans le monde romain (Ier s. av. - Ier s. ap. J.-C.), livre en pdf publié sur le site de l’Observatoire des formes du foncier, août 2014, 166 p.). Ils sont repris ici, mais certains ont été revus et complétés. D’autres ont été publiés dans un ouvrage récent (Gérard CHOUQUER, Les parcellaires médiévaux de L’Emilie et de la Romagne. Centuriations et trames coaxiales. Morphologie et droit agraires, livre en pdf publié sur le site de l’Observatoire des formes du foncier, FIEF, octobre 2015, 330 p.)

Gérard Chouquer
décembre 2015

        Documents datés des IIe et Ier s. av. J.-C.

 
/pdfs/Carteia.pdfCarteia, colonie d’affranchis (Espagne méridionale - 171 av. J.-C).
 
/pdfs/Appien.pdfLes conflits agraires à Rome au IIe siècle av. J.-C. d’après le récit d’Appien
 
/pdfs/Tiberius.pdfLes différences entre la loi agraire de Tiberius Gracchus et celle de Caius Gracchus
 
/pdfs/Appien-Droits.pdfConflits entre droits dans la politique agraire en Italie aux IIe et Ier s.
 
/pdfs/SententiaMinuciorum.pdfAger privatus et ager publicus au nord de Gênes. La sententia Minuciorum de 117 av. J.-C.
 
/pdfs/Contrebia-aqua87.pdfLa Table de Contrebia Balaisca (Espagne, Aragon - 87 av. J.-C.)
 
/pdfs/Ciceron-Fonteius.pdfLa situation de la Gaule transalpine d’après le Pro Fonteio de Cicéron (69 av. J.-C)
 
/pdfs/Condition-Ciceron.pdfLa condition du sol public italien et provincial dans les discours de Cicéron contre le projet de loi agraire (63 av. J.-C.)
 
/pdfs/LexMRPAF.pdfLa loi coloniale césarienne dite Mamilia Roscia Peducaea Alliena Fabia (59 av. J.-C. ?)
 
/pdfs/Fundi-factio-Ciceron.pdfLa pluralité des droits : la procédure d’adoption des lois romaines dite fundum fieri ou fundi factio d’après le Pro Balbo de Cicéron (56 av. J.-C.)

        D’Auguste aux empereurs Illyriens

 
/pdfs/AugusteAgraire.pdfLes dispositions d’Auguste en matière agraire d’après Hygin Gromatique
 
/pdfs/Emerita Augusta.pdfLa question posée par les centuriations d’Augusta Emerita (Merida, Espagne)
 
/pdfs/Tabula Claesiana.pdfLa Tabula Claesiana. Contoverses agraires et conflits de citoyenneté en Italie du Nord sous Claude (CIL, V, 5050)
 
/pdfs/IstrieLaecaniusNord.pdfUne controverse de itineribus en Istrie septentrionale sous Claude (CIL, V, 698)
 
/pdfs/Seneque.pdfDomanialité et propriété dans le De Beneficiis de Sénèque : universa possessio, dominium, proprietas (vers 61-63 ap. J.-C.)
 
/pdfs/Cassius-Hygin-alluvion.pdfLa jurisprudence de Cassius Longinus et la controverse sur l’alluvion d’après Hygin
 
/pdfs/Controverses.pdf« Les controverses agraires » de Frontin
 
/pdfs/ComparControvFr-PsAg.pdfLe partage des textes des Controverses, entre Frontin, un anonyme et Agennius Urbicus
 
/pdfs/Cyrenaique.pdfL’ager publicus de Cyrénaïque usurpé par des possesseurs privés
 
/pdfs/VectigaliaOrange.pdfLa restitution des vectigalia de la colonie romaine d’Orange en 77 apr. J.-C.
 
/pdfs/Orange-formaB.pdfL’assignation coloniale et la révision des terres publiques dans la centuriation B d’Orange (77 apr. J.-C).
 
/pdfs/proprietePsAgennius.pdfLa controverse sur la “propriété” chez le Pseudo-Agennius (époque de Domitien)
 
/pdfs/LiaisonFundi.pdfLe mécanisme cadastral et fiscal de liaison des fundi d’après Hygin (fin du Ier s. apr. J.-C.)
 
/pdfs/VeleiaCotesFisc.pdfLa technique des cotes fiscales dans la Table alimentaire de Veleia
 
/pdfs/Vocabul-Table.pdfLe vocabulaire agraire des “Tables alimentaires” au début du IIe siècle

        Documents agraires concernant toute la période romaine

 
/pdfs/AsconiusLatin.pdfLe droit latin en Cisalpine d’après le commentaire d’Asconius
 
/pdfs/LogiqueTerr-196a.pdfLa logique du territoire dans une figure synoptique d’Hygin gromatique
 
/pdfs/Limites.pdfSystème des limites, mesure des surfaces et bornage proportionnel
 
/pdfs/Lib-Col1.pdfLe Liber coloniarum, reflet du droit agraire 1. Etude épistémologique
 
/pdfs/Lib-Col2.pdfLe Liber coloniarum, reflet du droit agraire 2. L’Apulie, d’une liste à l’autre
 
/pdfs/Lib-Col3.pdfLe Liber coloniarum, reflet du droit agraire 3. Les lois de bornage et la finitio
 
/pdfs/Lib-Col4.pdfLe Liber coloniarum, reflet du droit agraire 4. Les lieux héréditaires et communaux
 
/pdfs/Fleuve-centuriation .pdfLe fleuve et la centuriation : deux solutions jurisprudentielles (Pisaurum et Emerita Augusta)
 
/pdfs/CompascuaFund.pdfForêts et pâturages publics donnés et assignés aux colons : le régime juridique des compascua fundorum.
 
/pdfs/SilvaPascua.pdfForêts et pâturages publics donnés et assignés aux collectivités coloniales : le régime juridique des silvae et pascua coloniae.
 
/pdfs/MonsMutela.pdfLes forêts restant au peuple romain : l’exemple du Mont Mutela en Sabine

        Les IVe et Ve siècles apr. J.-C.

 
/pdfs/Statut-Desertes.pdfLe statut des terres désertes, patrimoniales et emphytéotiques dans le Code théodosien (IVe et Ve siècles)
 
/pdfs/AfriqCJ11.63.1.pdfConflits entre colons et emphytéotes en Afrique au temps de Constantin (CJ, 11, 63, 1 en 319)
 
/pdfs/AfriqueByzacene.pdfLe recensement cadastral de l’Afrique proconsulaire et de la Byzacène en 422 et l’assignation des terres publiques (CTh, XI, 28, 13)
 
/pdfs/Lettre-Salvius.pdfLa “lettre à Salvius” : un conflit foncier en Afrique au début du Ve siècle
 
/pdfs/Hierarchie-Liber.pdf La hiérarchie des territoires cadastraux dans les documents d’arpentage et dans le Liber pontificalis
 
/pdfs/AlienationEmphyt.pdfLes conditions juridiques d’aliénation des domaines patrimoniaux ou emphytéotiques dans la seconde moitié du IVe s. ou comment devient-on dominus d’un fonds public ?
 
/pdfs/Immunite-Eccl.pdfL’immunité des praedia ecclésiastiques et le statut des “clercs possesseurs” (CTh, XVI, 2, 15 en 360)
 
/pdfs/CTh-attache.pdfL’attache d’une personne au cens, à un dominus, un patron ou une curie (CTh, V, 3, 1 en 434)
 
/pdfs/CTh-curiales.pdfL’attache des curiales et de leurs biens aux charges publiques aux IVe et Ve siècles
 
/pdfs/Boulangers.pdfLes domaines des boulangers attachés au service de l’annone d’après une Novelle de Valentinien en 451 et les constitutions du Code théodosien
 
/pdfs/CTh-postliminium.pdf Le statut des terres des captifs de retour (droit de postliminium)
 
/pdfs/CTh-origin-pr.nom.pdf Colons originaires et colons autonomes dans une constitution de Valentinien et Valens de 372 ou 374
 
/pdfs/Querolus.pdfDifférence de droits dans une comédie satirique du Ve siècle

        Le temps des royaumes francs et gothiques

 
/pdfs/CartaCornutiana.pdfLa cession de plusieurs fundi à une église fondée dans la massa Cornutanensis en 471 apr. J.-C.
 
/pdfs/Odoacre-Pierius.pdfLa donation d’Odoacre à Pierius en 489 apr. J.-C. (nouvelle version)
 
/pdfs/Zenon-Emphyteose.pdfLe droit emphytéotique à la fin du Ve et au début du VIe s. (CJ, 4, 66)
 
/pdfs/Cassiod-Arpent.pdfEloge de la géométrie et de l’arpentage dans un acte de Théodoric rédigé par Cassiodore (506-511)
 
/pdfs/HospitalitasGombette.pdfL’hospitalitas dans la loi des Burgondes (début du VIe s.)
 
/pdfs/Droit-ecclesiastique.pdf Le “droit ecclésiastique” dans une lettre du pape Grégoire le Grand à Pierre, sous-diacre en charge du patrimoine de Sicile, en 591
 
/pdfs/263-PagiDijon.pdfLes pagi de la région de Dijon du VIIe au Xe s.

        Epoque carolingienne

 
/pdfs/AprisionJuridique.pdfLes aspects juridiques de l’aprision en Septimanie et dans la Marche d’Espagne
 
/pdfs/Proprisio-Fulda.pdfLa colonisation franque et saxonne en Hesse et Basse Saxe aux VIIIe et IXe s.
 
/pdfs/Plaid-Rizana804.pdfLa colonisation de l’Istrie par les Francs : le plaid de Rizana en 804
 
/pdfs/Polyptyq-Irminon.pdfLe polyptyque d’Irminon (vers 811-829)
 
/pdfs/Courcay.pdfNature et extension de la villa de Courçay (Indre-et-Loire) au IXe siècle
 
/pdfs/Tillenaydocx.pdfPropriété, cadastre et fiscalité dans la villa de Tillenay aux IXe et Xe s. (le censier de 937)

Études générales

 

Présentation de la rubrique

 
/pdfs/Clergeot-OriginesFRANCAIS.pdf

Aux origines du cadastre général parcellaire français, par Pierre Clergeot

 
/pdfs/Clergeot-OriginesENGLISH.pdf

The Origins of the French General Cadastre, by Pierre Clergeot

 
/pdfs/Foncier1.pdf

Le “foncier” à l’époque romaine 1. Les catégories juridiques

Dans ce premier article d’une série de trois, on montre que la situation antique est une situation de pluralisme juridique, d'hétérogénéité territoriale et foncière, d'inégalité civique. On revisite quelque mots ou expressions mal compris : res publica ; dominium ; proprietas ; possessio.
 
/pdfs/Foncier2.pdf

Le “foncier” à l’époque romaine 2. La fiscalité sur les terres

Les sociétés antiques et médiévales n’ont pas de cadastre unique, et disposent de modes variés d'enregistrement de la terre en fonction de la nature de la fiscalité et selon le statut donné au sol lors du règlement de la conquête. Il existe deux techniques pour asseoir la fiscalité : celle qui repose sur l'enregistrement des fundi sur des listes du census ; celle qui repose sur le référencement de la terre selon un quadrillage. La technique du census est plus générale que celle de la division par axes.
 
/pdfs/Foncier3.pdf

Le “foncier” à l’époque romaine 3. Les solutions des arpenteurs

On a coutume de penser que le travail des arpenteurs romains est de créer ces vastes grilles d'axes orthogonaux qui se nomment des centuriations. Or la réalité est différente. Ils ne les emploient que dans des cas précis et de nombreux espaces dominés par Rome ont été le lieu d'autres solutions d'arpentage, ou bien sont restées sans division nouvelle. On connaît, par exemple, la commutatio qui permet d'assigner des terres à des colons par simple échange, sans avoir à redessiner la forme du parcellaire. D’autre part, les arpenteurs, au moins à partir des Flaviens, font œuvre d'historiens de l'arpentage et tentent de comprendre ce qu'ont fait leurs lointains devanciers.
 
/pdfs/FoncierXIX.pdf

Les biens fonciers collectifs aux XVIIIe et XIXe s : définitions et devenir

La dévolution des biens fonciers collectifs (biens communaux, notamment forestiers) et les usages collectifs sur les biens d’autrui (longtemps symbolisés par la vaine pâture) forment une part majeure des pratiques agraires dans les sociétés médiévales et modernes. Mais qu’est-il advenu de ces biens et usages fonciers après la Révolution et l’adoption du Code civil ? Dans la mesure où celui-ci installe une conception nouvelle et individualiste de la propriété quel pouvait être le devenir de ces biens et de ces droits ? L’article recense et analyse les réponses des chercheurs de deux disciplines. Les historiens ont beaucoup travaillé sur la question des biens communaux et ont décrit, notamment à travers la question du partage des communaux, les enjeux considérables qui se jouent tout particulièrement entre 1760 et 1850. Les juristes relèvent que si la question des communaux est bien traitée, notamment par les historiens et les économistes, ce n’est pas le cas de celle des droits d’usage collectifs sur le bien d’autrui. D’où l’intérêt de travaux qui démontrent que, à défaut d’une définition juridique explicite, effectivement absente du Code civil, ce sont les juges qui ont, au cours du XIXe s., élaboré une jurisprudence pour qualifier ces droits d’usage et inventé ainsi un hybride juridique original.

Héritages et dynamiques du foncier au Québec

 
/pdfs/Seigneurie-Rang.pdf

Seigneurie et Rang au Québec (Canada)

Le but de cette brève note est de préciser la nature et la morphologie de la seigneurie et du rang, dans le processus de colonisation agraire du Québec. Ensuite, il est d’apprécier les relations existant entre la réalité juridico-sociale de la seigneurie et la réalité cadastrale du rang. On dira, ce qui ne l’a pas été suffisamment jusqu’ici, que le rang est fondamentalement un mode cadastral qui répond aux nécessités du référencement de la terre à assigner et à fiscaliser.
 
/pdfs/LexiqueQuebecCanada.pdf

Lexique du foncier et de la planification agraire au Québec

 
/pdfs/UrbanisationQuebec.pdf

L'urbanisation d'une ancienne forme agraire originale à Québec (Canada)

Au nord de la ville historique de Québec, dans la zone où se développe une urbanisation pavillonnaire très soutenue, l’analyse de la forme urbaine conduit à mettre au jour la complexité des héritages et des logiques qui ont produit la morphologie actuelle. Le quartier périphérique contemporain de Charlesbourg et Bourg Royal porte les traces évidentes d’une série de projets historiques qui en ont déterminé les formes.

Le Cadastre d’Alexandre VII dans l’Agro Romano (Catasto Alessandrino)

 
/pdfs/Alessandrino.pdf

Un cadastre romain de 1660 : le Catasto Alessandrino

Présentation des cartes du Catasto Alessandrino, cadastre décidé et mis en œuvre par le pape Alexandre VII en 1660 sur les terres de l’Agro Romano. Le cadastre comprend 400 feuilles et il constitue le premier cadastre géométrique du territoire situé aux portes de la ville de Rome.
 
/pdfs/Tenuta.pdf

La tenuta del Cavaliere, unité du cadastre d’Alexandre VII en 1660

Étude technique de la feuille 429/21 Cavalieri du cadastre d’Alexandre VII, feuille due au géomètre Eliseo Vannucci. Le document permet de comprendre la méthode de calcul des surfaces des parcelles, de restituer la forme du parcellaire en 1660 et de se faire une idée des seigneuries ou domaines (tenute) de l’arrière-pays romain au XVIIe s.

Les représentations cadastrales parcellaires de Paris dans le SIG Alpage

 
/pdfs/AlpageTexte2.pdf

Paris de l’actuel au Moyen Âge : les apports du système d’information géographique ALPAGE

Ce SIG compile les plans cadastraux anciens de Paris, dont le fameux plan Vasserot, les géoréférence, et crée de nombreuses couches d’informations qu’il est possible de référer au(x) plan(s), en superposant les données. Une plateforme de webmapping met à la disposition toutes les données ainsi construites.


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